Les communications officielles sur la réglementation en terme d'acoustique - ITS Acoustique
Limitation réglementée des émissions de certains polluants dans l’atmosphère (e.g. NOx) décret transposant une directive Européenne
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Les installations de combustion (e.g. en relation avec la production de chaleur industrielle, le chauffage urbain ou la production d'électricité, sans oublier la propulsion des navires) sont basées sur l’utilisation de combustibles tels que gaz naturel, gaz de pétrole liquéfié, biométhane, fioul domestique, charbon, fioul lourd, biomasse ou biogaz.
Certains produits de combustion rejetés à l’atmosphère sont indésirables et leur taux doit être restreint (en effectuant une dépollution des gaz...
Lignes directrices sur le bruit dans l'environnement pour la région européenne, communiquées par l’OMS i.e. l'Organisation Mondiale de la Santé (octobre 2018)
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L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), qui dépend de l’Organisation des Nations Unies (ONU) a pour objectif d'amener tous les peuples du monde au niveau de santé le plus élevé possible, la santé étant définie dans le document ayant formalisé sa constitution comme un «état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité».
A ce titre, le bruit est bien naturellement un sujet de travail de l’OMS, du fait des risques...